Déposée le 21 juin 1999 par POTEL Pierre et BAILLY Christian
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « KELVINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-31 du 30 juillet 1999.
Les déposants sont POTEL Pierre, domicilié(e) 22 Square Georges Duhamel, 91250 SAINT-GERMAIN-les-CORBEIL - France et BAILLY Christian, domicilié(e) 1 rue des Activités, 91540 ORMOY - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ABRITT - France.
La marque KELVINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99798326.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KELVINE est expirée depuis le 21 juin 2009.
POTEL Pierre a également déposé les autres marques suivantes : LA COMPRESSE
POTEL Pierre - 22 Square Georges Duhamel, 91250 SAINT-GERMAIN-les-CORBEIL - France
BAILLY Christian - 1 rue des Activités, 91540 ORMOY - France
ABRITT - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-49
Publication - Publication le 30 juil. 1999 au BOPI 1999-31
Chauffe-plats, chauffe-assiettes, chauffe-lits, chaufferettes, accumulateurs de chaleur, appareils pour chauffer les assiettes, les plats, appareils de chauffage. Assiettes, plats, dessous de plats, coupes, pots, théières non électriques, cafetières non électriques, vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques (tous en métaux précieux ou plaqués de métaux précieux). Assiettes, plats, dessous de plats, coupes, pots, théières non électriques, cafetières non électriques, vaisselle, ustensiles de cuisson non électriques (tous non en métaux précieux ni plaqués de métaux précieux).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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